en Bourgogne-Franche-Comté
La consultation de ces données est restreinte. Pour visualiser ces données, il vous est nécessaire de signer une convention de visualisation selon le modèle ci dessous. Si vous souhaitez télécharger ces données, il faut également signer une convention spéciale en plus de celle de visualisation. Transmettez votre demande de convention signée au format .pdf ainsi que toute demande d’informations complémentaires, à didier.rollet@ars.sante.fr Une fois la demande acceptée par l'ARS BFC, un login et mot de passe « réservé » vous sera communiqué vous permettant d'afficher les données via un clic sur le cadenas. Cette carte vous permet de consulter les localisations des captages et leurs périmètres et également de télécharger les documents associés (DUP, Annexe hydrologique) en cliquant dessus. Il est rappelé que la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) est opposable, il faut donc s'y référer. La mise à jour des informations affichées ici est assurée par l'ARS de Bourgogne Franche Comté mais cependant elle ne peut être tenue responsable de modifications qui pourraient intervenir entre deux mises à jour.
Type : dataset
Licence : Autre Licence (Domaine Public)
Mise à jour : annuelle
Publié le : 16 January 2026
Propriétaire : Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté (ARS BFC)
