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DESCRIPTION
La couche SIG présente les communes membres du SIRTOM au 1er Janvier 2017
RESSOURCES
- R sirtom perim 2016 d71.zip SHP
SYNTHÈSE
Type : dataset
Licence : Licence Ouverte Version 2.0
Mise à jour : annuelle
Publié le : 02 February 2026
Propriétaire : Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia
MOTS CLÉS
- Administratif
- Assainissement
- Bourgogne-franche-comt
- Dchet
- Services dutilit publique et services publics
- Territoires numriques bourgogne-franche-comt
- Trafic
- Intercommunalit