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    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

    Primary tabs

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    DESCRIPTION

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.

    RESSOURCES
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    • Vue xml des métadonnées
    • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via internet
    • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via intranet
    • Url de base des services wms/wfs sur internet
    • Url de base des services wms/wfs sur intranet
    SYNTHÈSE

    Type : dataset

    Licence : Autre Licence (spécifique)

    Mise à jour : annuelle

    Publié le : 01 January 2026

    Propriétaire : Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)

    MOTS CLÉS
    • Zones risque naturel
    • Belfort
    • Cours eau
    • Dbordement
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